Déposée le 17 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARACTERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « GONDOLE SWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARACTERES domicilié(e) 5 Place Pierre de Coubertin - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 772 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARACTERES, SAS domicilié(e) 5 Place Pierre de Coubertin - 59790 - RONCHIN - France.
La marque GONDOLE SWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARACTERES SAS, SAS - 5 Place Pierre de Coubertin - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 339772139
CARACTERES, SAS - 5 Place Pierre de Coubertin - 59790 - RONCHIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526867 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10
Appareil de signalisation Matériels pour les artistes Produit en matières plastiques semi ouvrées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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